Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UAP - SANTELLIS
UNION DES ASSURANCES DE PARIS - IARD - UAP - INCENDIE - ACCIDENTS (Société anonyme)
UNION DES ASSURANCES DE PARIS - VIE - UAP - VIE (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
98714353
Date de dépôt :
23/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/01/2008

Présentation de la marque UAP - SANTELLIS

Déposée le 23 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) UNION DES ASSURANCES DE PARIS - IARD - UAP - INCENDIE - ACCIDENTS et la Société Anonyme (SA) UNION DES ASSURANCES DE PARIS - VIE - UAP - VIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « UAP - SANTELLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-09 du 27 février 1998.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) UNION DES ASSURANCES DE PARIS - IARD - UAP - INCENDIE - ACCIDENTS domicilié(e) 9, place Vendôme, 75001 PARIS - France et la Société Anonyme (SA) UNION DES ASSURANCES DE PARIS - VIE - UAP - VIE domicilié(e) 9, place Vendôme, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques TOLEDANO UAP - France.

La marque UAP - SANTELLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98714353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UAP - SANTELLIS est expirée depuis le 23 janvier 2008.

UNION DES ASSURANCES DE PARIS - IARD - UAP - INCENDIE - ACCIDENTS a également déposé les autres marques suivantes : UAP - AUTOMOBILIS , UAP - GEODIS RETRAITE


UNION DES ASSURANCES DE PARIS - IARD - UAP - INCENDIE - ACCIDENTS (Société anonyme) - 9, place Vendôme, 75001 PARIS - France

UNION DES ASSURANCES DE PARIS - VIE - UAP - VIE (Société anonyme) - 9, place Vendôme, 75001 PARIS - France


Jacques TOLEDANO UAP - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-27

Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09

Contrats et services d'assurance et de capitalisation, produits d'épargne.